Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises

• Economie - Fiscalité
  • Contrefaçon
    • Les PME et la contrefaçon
    • Audition Lutte anti-contrefaçon
  • Simplifications administratives
    • Proposition de loi relative...
    • Les 60 propositions de la...
  • Opérateurs Ferroviaires..
    • Tout savoir sur Objectif...
  • Etats Généraux de l'Industrie
    • Clôture des Etats Généraux...
    • Bilan de la concertation...
    • Rapports finals des différents...
  • Actualité
    • Accessibilité : rapport Campion
    • Livret Commerce
    • Indemnité forfaitaire de...
    • Accessibilité des Etablissements...
    • Actions de groupe : position...
    • Délais de paiement : position...
    • Commissaires au Redressement...
    • Délais de paiement (marchés...
    • Taxe locale sur la publicité...
  • Présentations & PowerPoints
    • Présentation de loi de Finances...
    • Quelles perspectives pour...
    • Comité Directeur du 14 novembre...
    • Comité Directeur du 17 octobre...
    • Comité Directeur Confédéral...
    • Conséquences possibles de...
    • Facturation électronique
    • Convergence fiscale franco-allemande
    • France-Allemagne : deux modèles...
    • Perte du AAA
    • 2008-2011: 3 ans de crise
    • La réforme de la taxe professionnelle...
    • Point sur le taux réel d'impôt...
    • Les nouvelles mesures pour...
    • Les PME et la crise
    • Réforme de la fiscalité du...
    • Point sur la révision générale...
    • La situation des entreprises...
  • Dossiers
    • Consommation
    • Énergie
    • Fiscalité
    • Financement
    • Commerce
    • Vie de l'entreprise
    • Marchés publics
    • Innovation
    • Directive relative aux services
• Environnement et Développement
  durable
  • Rapports Développement..
    • Rapports Développement Durable
  • Conférence environnementale..
    • Conférence environnementale...
    • Débats en Régions
    • Conseil National du Débat...
  • RSE
    • RSE : Testez-vous gratuitement...
  • Fiches pratiques
    • Limiter les nuisances lumineuses...
    • Publication du décret RSE...
    • Achats responsables – Achats...
    • La Responsabilité Sociétale...
    • Diversité, un volet central...
    • Biodiversité : un enjeu pour...
    • Site et sol pollués : vous...
    • Le nouveau régime d’enregistrement...
    • Le Grenelle de l’Environnement,...
    • ADEME, quelles solutions...
    • Simplifiez-vous le développement...
    • COP 15, Copenhague 2009
    • La prévention des risques...
• Social
  Formation
  • Conférence Sociale
    • Conférence sociale du 9 et...
  • Assurance Maladie-Famille-Recouvrement..
    • Déclaration lors du Conseil...
    • Déclaration lors de la Commission...
    • Déclaration lors du Conseil...
    • Déclaration de la CGPME lors...
    • Déclaration de la CGPME lors...
    • Déclaration de la CGPME lors...
    • Les principaux axes d’action...
    • Déclaration de la CGPME lors...
    • Conseil d’administration...
    • Conseil d’administration...
    • Conseil de la CNAMTS du 28...
    • Loi du 21 juillet 2009 portant...
    • Décret du 31 mars 2010 relatif...
    • Décret du 31 mars 2010 relatif...
    • Déclaration de la CGPME sur...
  • Dépendance
    • Dépendance : conjuguer lucidité,...
  • Emploi
    • Position de la CGPME sur...
    • Position de la CGPME concernant...
    • Mise en oeuvre du contrat...
    • Synthèse sur la 'correspondance'...
    • Position de la CGPME sur...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Document de synthèse des...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Les différentes formules...
    • Dernières statistiques sur...
    • Emploi et TPE-PME : Rappel...
    • Autres propositions de la...
    • Les grandes options de la...
    • Transfert (partiel) du financement...
    • Décret du 7 Février 2012...
    • Réactivation du dispositif...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Dispositif de pénalité financière...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Circulaire du 15 janvier...
    • Circulaire du 24 décembre...
    • Circulaire du 21 juillet...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Décrets du 15 juin 2009 instituant...
    • Avenants du 18 mai 2009 à...
    • Guide de la Halde pour les...
    • Décret du 7 juillet 2011...
  • SMIC
    • Commission Nationale de la...
    • Intervention de Geneviève...
    • Commission Nationale de la...
    • Revalorisation "encadrée"...
  • Temps de travail - 35..
    • Réduction Fillon
    • Circulaire de la Direction...
    • Loi n° 2008-789 du 20 août...
    • Circulaire du 12 février...
    • Circulaire DGT-DSS du 13...
    • Réduction générale des cotisations...
    • Travail à temps partiel,...
  • Réglementation du travail
    • Simplifications administratives
    • Circulaire du 27 juin 2008...
    • L’accord du 11-01-08 sur...
  • Assurance chômage (UNEDIC)
    • Chômage partiel
    • Décret n° 2012-341 du 9 Mars...
    • Nouvelles dispositions concernant...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Baisse de la cotisation AGS...
    • Loi n° 2008-758 du 1er août...
  • Retraites
    • Décrets d’application..
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Position de la CGPME sur...
    • Retraites : position de la...
    • Position CGPME sur la négociation...
    • Déclaration lors de la Commission...
    • Déclaration de la CGPME lors...
    • Position de la CGPME, Circulaire...
    • Conseil d’administration...
    • Commentaires de la CGPME...
    • Médecine du travail : les...
    • Position de la CGPME sur...
    • Intervention de Geneviève...
    • Comparatif entre les principaux...
    • Poursuivre la réforme des...
  • Formation professionnelle..
    • Quelques éléments sur la...
    • Documents gouvernementaux...
    • Décret du 26 Décembre 2011
    • Projet de décret modifiant...
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Loi du 28 Juillet 2011 développement...
    • Décret du 16 Mai 2011
    • Accord National Interprofessionnel...
    • Le contrat de professionnalisation
    • Positions et propositions...
  • Négociation collective..
    • Intervention de la CGPME...
    • Commission Nationale de la...
    • Scrutin visant à la mesure...
    • le Décret n°2012-904 du 24...
    • Intervention de Geneviève...
    • Circulaire CGPME relative...
    • Projet de loi gouvernemental...
    • Textes d'application de la...
    • Loi n° 2008-789 du 20 août...
    • Dialogue social dans les...
    • Position commune sur la représentativité,...
    • Intervention de Geneviève...
  • Santé-sécurité au travail
    • Parution au Journal Officiel...
    • Nouvelle tarification des...
    • Dispositif de pénalité financière...
    • Loi du 20 Juillet 2011 relative...
    • Circulaire du 16 Février...
    • Protocole d'Accord sur la...
    • Accord ou plan d'action relatif...
  • 1% logement
    • Études ANPEEC
    • Accord National Interprofesionnel...
    • ANPEEC - Les prêts accession...
    • Bernard Capron élu Président...
    • ANPEEC - Communiqué de presse
    • Union Européenne et logement...
    • Le 1 % logement et les publics...
    • Qu'est ce que le 1% logement...
• Europe
  International
  • Financement
    • Réponse de la CGPME à la...
  • Cohésion territoriale
    • Accord de partenariat 2014...
  • Aides d'Etat
    • Modification du cadre communautaire...
  • Institutions européennes
    • Traité de Lisbonne
    • Programmes d'action des Commissaires...
  • Outils Export
    • Biens à double usage
    • VIE
  • Responsabilité sociétale..
    • RSE, mode d'emploi
    • Guide RSE
    • Discours clôturant le séminaire...
    • Cas pratiques d'entreprises
    • Un guide pour une communication...
    • Questionnaire de sensibilisation
  • Programmes européens
    • Normapme : la normalisation...
    • Bureau de Représentation...
  • Les fiches techniques
    • Facturation électronique
    • Simplification
    • TVA
    • Stratégie Europe 2020
    • Small Business Act pour..
    • Droit des sociétés
    • Douanes
    • Régulation financière
    • Relations avec le consommateur
    • Brevets
    • Les pratiques commerciales...
    • Développement durable
    • Politique industrielle
    • Propositions de la CGPME...
    • Relations avec les banques
    • Livre Vert sur l'efficacité...
    • Qu’est ce que le dialogue...
• Action
  territoriale
  • Le Service de l'Action..
  • Territoires en direct
    • La Lettre de mars 2013
    • La Lettre d'octobre 2012
    • La Lettre de juin 2012
    • La Lettre de janvier-février...
    • La Lettre d'octobre-novembre...
    • La Lettre d'avril-mai 2011
• Indices

  Mai 2013